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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMONA EPISAVEURS
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CHOCO DEBRIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCO DEBRIO
POMONA EPISAVEURS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3759625
Date de dépôt :
09/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2020
CHOCO DEBRIO de POMONA EPISAVEURS

Présentation de la marque CHOCO DEBRIO

Déposée le 9 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMONA EPISAVEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCO DEBRIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMONA EPISAVEURS domicilié(e) 2-4 Place du Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 980 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque CHOCO DEBRIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCO DEBRIO est expirée depuis le 9 août 2020.

POMONA EPISAVEURS a également déposé les autres marques suivantes : GUSTO DEBRIO , ASSAINYTHOL , RESTOVERT , CAFE DEBRIO , Cépages Simplifiez-vous le vin! , VALTONIA , Promonade , ASSAINYTHOL , EPICERIE FINE ESPRIT de Chefs , ASSAINYTHOL


POMONA EPISAVEURS, société par actions simplifiée - 2-4 Place du Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France - SIREN 476980321


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Inscription le 27 mai 2013 - Changement d'adresse n°601728 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27

Produits à base de cacao, de chocolat.